 | Michel André - 1869 - 604 pages
...dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre; ils ne peuvent, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinclives réservées aux évêques. (Art. org. 42.) L'art. 259 du Code pénal porte que « toute... | |
 | Jules Simon - 1872 - 432 pages
...lieu, pour le jour, l'heure et le mode d'exécution de ces ordonnances. » 2. Art. org., titre III, art. 43. « Tous les ecclésiastiques" seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets.» — Titre II, sect.... | |
 | 1872 - 744 pages
...dans les érémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre: ils ne ouïront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les larques distinctives réservées aux évoques. || 43. Tous les ecclésiastiques seront abillés à... | |
 | Jean-Nicolas Jager - 1875 - 612 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront dans aucun cas, ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques réservées aux évoques. XLUI. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir.... | |
 | 1880 - 752 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront dans aucun cas, ni sous aucun prétexte,...seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. culiers ne pourront... | |
 | France - 1880 - 654 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornemens convenables à leur titre : ils ne pourront dans aucun cas, ni sous aucun prétexte,...seront habillés à la Française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume, la croix pastorale et les bas violets. ART. 41. LesChapelles... | |
 | 1881 - 442 pages
...« II n'y aura qu'une liturgie et un catéchisme pour toutes les églises catholiques de France. » Art. 43 : « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française, et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Art. 45: « Aucune... | |
 | 1881 - 922 pages
...< II 'n'y aura qu'une liturgie et un catéchisme pour toutes les églises catholiques de France. » Art. 43 : « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française, et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Art. 45: « Atictrae... | |
 | Georges Rouquette - 1882 - 408 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre. Ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte,...seront habillés à la française, et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. ART. 44. Les chapelles... | |
 | Alphonse Bertrand - 1882 - 390 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre. Ds ne pourront dans aucun cas, ni sous aucun prétexte,...ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. ART. 4i. — Les chapelles domestiques, les oratoires particuliers ne pourront être établis sans... | |
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Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques. ART.... 
