 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1892 - 754 pages
...de 300 fr. » Un membre. Cet article a été abrogé. M. Pichon. Est-ce l'article 42 ? qui dit : « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évoques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. » Est-ce l'article... | |
 | Louis Galtier - 1893 - 280 pages
...cérémonies, « d'user des habits et ornements convenables à leurs titres ». Et 1'article 43 portait: « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française, et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume, la croix pastorale et les bas violets ». Mais le décret... | |
 | Pierre Condis, Michel André - 1894 - 906 pages
...ni sous aucun prétexta, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évoques. « Art. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. « Les évoques pourront joindre à ce costume la croix pectorale et les bas violets з. « Art. 44. Les chapelles... | |
 | comte Alfred Boulay de la Meurthe - 1897 - 712 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte,...les marques distinctives réservées aux évêques *. XLI1I. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir3. i Cet article est... | |
 | comte Alfred Boulay de la Meurthe - 1897 - 718 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte,...couleur et les marques distinctives réservées aux évoques *. XLI1I. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir1. 1 Cel article... | |
 | Vincent Maumus - 1898 - 334 pages
...Frédéric donnait à Joseph II quand il l'appelait : « mon frère le sacristain. » Art. XLIII. « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets ». Napoléon fut le... | |
 | 1899 - 708 pages
...personne en particulier, mais aussi à sa famille. Encore quelques articles égarés : ART. 13. — Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évèques pourront joindre à ce costume la croix pastorale et les bas violets. Cette prescription... | |
 | Henry Berthélemy - 1903 - 280 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte,...les marques distinctives réservées aux évêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | Anatole France - 1904 - 150 pages
...useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre; ils ne pourront dans aucun cas, ni sous aucun prétexte,...les marques distinctives réservées aux évêques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | cardinal François Désirée Mathieu - 1904 - 410 pages
...libre aux archevêques et évêques d'ajouter à leur nom le titre de citoyen ou de monsieur 1 . » Art. 43. — « Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. » —Oùle gouvernement at-il pris le droit d'intervenir entre les ecclésiastiques et leurs tailleurs... | |
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Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques. ART.... 
