 | Polynice Alfred Henri van Wetter - 1872 - 348 pages
...enfants naturels de l'adoptant sous la même restriction (L. 17, pr., D. cit.); entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté (L. 14, pr. et § 1, D. eod.)(3). 549. — DR Il en était de même à Rome (Arg. L. 10, § 1 in medio,... | |
 | Saint Thomas (Aquinas) - 1873 - 836 pages
...individu ; entre l'adopté et les enfants qui pourroient survenir à l'adoption ; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et, réciproquement, entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté, в tertia, per modum cvjuîdam affinitatis, quaî est inter patrem adoptantem et uxorem filii adoptivi,... | |
 | Rivières - 1873 - 616 pages
...individu; entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; entre l'adopté elle conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. 10° EMPÊCHEMENT. — De l'Affinité. 1° L'affinité est une sorte de parenté qu'une personne contracte... | |
 | François Laurent - 1878 - 684 pages
...individu ; entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant ; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. » A vrai dire, il n'ya de parenté civile qu'entre l'adoptant et l'adopté ; mais la loi étend les... | |
 | Egide Rodolphe Nicolas Arntz - 1879 - 710 pages
...3° entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant; 4° entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté (art. 348). Ces empêchements sont fondés sur ce que l'adoption produit entre l'adoptant et l'adopté... | |
 | Louis Fiaux - 1880 - 254 pages
...l'oncle et la nièce,la tante et le neveu. Enfin l'article 348 prohibe le mariage entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. La loi admet une sorte de parenté fictive entre l'adopté et l'adoptant. Avant de discuter ces divers... | |
 | François Laurent - 1880 - 654 pages
...individu, entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant ; entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Dans ce dernier cas, il ya une alliance fictive ; mais la parenté même, pouvant à peine être considérée... | |
 | Louis Bastiné - 1880 - 440 pages
...personne, entre l'adopté et les enfants qui peuvent survenir à l'adoptant, entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant et, réciproquement, entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté- on peut douter si l'art. S est applicable dans ces limites. On peut, comme pour les enfants naturels,... | |
 | Belgium, Gustave Beltjens - 1881 - 1452 pages
...individu; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient survenir à l'adoptant i Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. Voj.C*., 161 (.,184,350. Art. 349. L'obligation naturelle, qui continuera d'exister entre l'adopté... | |
 | Gabriel Baudry-Lacantinerie - 1882 - 926 pages
...Entre l'adopté et les enfants qui pourraient » survenir à l'adoptant; — Entre l'adopté et le conjoint de l'adoptant, et » réciproquement entre l'adoptant et le conjoint de l'adopté. » Cette énumératiou est essentiellement limitative. Ainsi le mariage est permis entre le conjoint... | |
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... L'adopté restera dans sa famille naturelle, et y conservera tous ses droits : néanmoins le mariage est prohibé. Entre l'adoptant, l'adopté et ses descendants ; Entre les enfants adoptifs du même individu ; Entre l'adopté et les enfants qui pourraient... 
