 | Élouin (M.) - 1835 - 808 pages
...dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leurs titres. Ils ne peuvent dans aucun cas , ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinclives réservées aux évêques. (Idem, art. 42.) (2) Aucune cérémonie religieuse n'aura lieu... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Prosper-Charles Roux - 1838 - 1034 pages
...dimanche, ne pourra être établie sans la permission du gouvernement. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses , des habits et...couleur et les marques distinctives réservées aux évéques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évéques... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez, Roux-Lavergne - 1838 - 520 pages
...gouvernement. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses , des habits et omemens convenables à leur titre. : ils ne pourront, dans...les marques distinctives réservées aux évêques. °: 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. . • -,-. : .... Les... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1838 - 526 pages
...pourra être établie sans la permission du gouvernement. .. : - ':. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses , des habits et ornemens convenables à leur titre : Us ne pourront, dans aucun cas, ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives... | |
 | C. Allignol, A. Allignol - 1839 - 478 pages
...dimanche , ne pourra être établie sans la permission du Gouvernement. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses , des habits et...les marques distinctives réservées aux évêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | France - 1839 - 598 pages
...ecclésiastiques useront , dans les cérémonies religieuses , des habits et ornemens convenables a leur titre : ils ne pourront , dans aucun cas ni sous...couleur et les marques distinctives réservées aux évéques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française, et en noir. — Les évéques... | |
 | Ferdinand Walter - 1840 - 588 pages
...gouvernement. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans...aucun prétexte, prendre la couleur et les marques dislinctives réservées aux évoques. 43. Tous, les ecclésiastiques seront habillés à la française... | |
 | A. Vuillefroy - 1842 - 538 pages
...ecclésiastiques usent des habits et ornements convenables à leur litre; ils ne peuvent dans aucun cas, et sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques(1)(a). » • conscription des diocèses, paroisses et succursales. (Décision minist., 14... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1844 - 600 pages
...prononce. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront dans aucun...les marques distinctives réservées aux évêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - 1845 - 632 pages
...prononce. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies rejigieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront dans aucun...les marques distinctives réservées aux évêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
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Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques. 
