 | Armand Lods - 1887 - 304 pages
...Gouvernement. XLII. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses,, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront dans aucun...les marques distinctives réservées aux évêques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habilles à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | G. Saunois de Chevert - 1890 - 364 pages
...ART. 42. — Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, deshabils et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans...aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinclives réservées aux évêques. ART, 43. — Tous les ecclésiastiques seront habillés à... | |
 | comte Alfred Boulay de la Meurthe - 1897 - 712 pages
...gouvernement. XLII. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans...les marques distinctives réservées aux évêques *. XLI1I. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir3. i Cet article est... | |
 | comte Alfred Boulay de la Meurthe - 1897 - 718 pages
...gouvernement. XLII. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans...couleur et les marques distinctives réservées aux évoques *. XLI1I. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir1. 1 Cel article... | |
 | Henry Berthélemy - 1903 - 280 pages
...Gouvernement. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans...les marques distinctives réservées aux évêques. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | Anatole France - 1904 - 150 pages
...Gouvernement. XLI1. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre; ils ne pourront dans aucun...les marques distinctives réservées aux évêques. XLIII. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | Aristide Briand - 1905 - 460 pages
...Gouvernement. ART. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre; ils ne pourront dans aucun...ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les les marques distihctives réservées aux évêques. ART. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés... | |
 | Aristide Briand - 1905 - 492 pages
...Gouvernement. ART. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre; ils ne pourront dans aucun...ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les les marques distinctives réservées aux évêques. ART. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés... | |
 | 1906 - 716 pages
...Gouvernement. ART. 42. Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans...marques distinctives réservées aux évêques. ART. 43. Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir. Les évêques pourront... | |
 | John Edward Courtenay Bodley - 1906 - 196 pages
...42. — Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et des ornements convenables à leur titre ; ils ne pourront, dans...marques distinctives réservées aux évêques. ART. 43. — Tous les ecclésiastiques seront habillés à la française et en noir.* Les évêques pourront... | |
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Les ecclésiastiques useront, dans les cérémonies religieuses, des habits et ornements convenables à leur titre : ils ne pourront, dans aucun cas ni sous aucun prétexte, prendre la couleur et les marques distinctives réservées aux évêques. 
