 | Placide Justin - 1826 - 586 pages
...conseil souverain de faire de même , ensemble les officiers desdits sièges royaux. Car tel est notre plaisir; en témoin de quoi , nous avons fait mettre notre scel à ccsdi tes présentes. Donné à Versailles, au mois i4o HISTOIRE D'HAYTI. — 1789. d'août , l'an... | |
 | Bertrand François Mahé de la Bourdonnais - 1827 - 398 pages
...contrevenir en quelque sorte et manière que ce soit, à peine de désobéissance ; car telle est notre plaisir: en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Fontainebleau, le dixième jour de novembre, l'an de grace 1734, et de notre règne le vingtième,... | |
 | L. Gagneraux - 1827 - 416 pages
...registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes , etc. § 2. DES PERMIS DE PORT D'ARMES DE CHASSE. EXTRAIT DE L'INSTRUCTIOJT du Ministre de la police... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - 1827 - 690 pages
...féaux conseillers et secrétaires , foi soit ajoutée comme » au présent original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons » fait mettre notre scel à cesdites présentes, données à Chantilli, le 22". jour » de septembre, l'an de grâce i638, et de notre règne le 29°.... | |
 | Jacques-Benjamin Saint-Victor - 1827 - 580 pages
...cesser tous troubles et empêchements au contraire. CAR tel est notre plaisir, en tesmoing de quoy Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. DONNÉ à Paris, le septieme jour de Janvier, l'an de grace mille cinq cents quatre-vingts quinze, et de notre règne le... | |
 | Jean Baptiste Bailac - 1827 - 556 pages
...le contenu en icelles garder, observer et exécuter, selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles le quatrième jour de juillet , l'an de grâce mil sept cent quatre... | |
 | France - 1827 - 702 pages
...nosdites ordonnances chacun en son regard. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris , au mois de juillet , l'an de grâce i4g3 , et de notre règne le dixième. Sie tignatum supra piicam.... | |
 | France - 1828 - 652 pages
...âmes et féaux conseillers-secre'taires, foi .soit ajoutée comme à l'original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdiles .présentes. Donné à Versailles , le 26* jour de novembre , l'an de grâce 1-729 , et de... | |
 | Carl freiherr von Martens - 1832 - 620 pages
...de les faire délivrer pour êlre échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce, mil sept... | |
 | Guillaume comte de Garden - 1833 - 438 pages
...de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est noire plaisir , en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce mil sept... | |
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CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé :... 
