 | Comte Guillaume de Garden - 1833 - 440 pages
...de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir , en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donnée Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce mil sept... | |
 | Jules-Antoine Taschereau - 1833 - 958 pages
...ordonnances, arrêts, règlemen's et choses à ce contraires, auxquels nous avons. dérogé et dérogeons. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Signé : Louis; et sur le repli : Par le roi, la Reine régente, sa mère présente, DE LQMÉNIE, etc.... | |
 | Jules Antoine Taschereau - 1834 - 510 pages
...ordonnance», arrêts, règlei liens et choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Signé : Louis; et sur le repli : Par le roi, la Reine régente, sa mère présente, DE LOMÉNIE, etc.... | |
 | Augustin Theiner - 1835 - 588 pages
...lire , publier et registrer , et le contenu en icelles garder et observer selon sa forme et teneur, car tel est nôtre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre nôtre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le quinzième jour de Décembre , l'an... | |
 | France - 1836 - 714 pages
...etregistrer, et le contenu eu ¡celles garder et exécuter selon sa forme et teneur: car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ee&dites présentes. Donné à Versailles, le vingt-troisième jour de mars, l'an de grâce 1728, et... | |
 | Joseph Fr. Michaud - 1837 - 752 pages
...fait ès choses susdites, comme s'il avoit été fait par nousmêmes en personne ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre...notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le septième jour d'octobre, l'an de grâce 1607, et de notre règne le dixneuvième. Signé, HENBI. Et... | |
 | Augustin François Théry - 1837 - 56 pages
...peines ci-dessus indites, et autres, qu'ils verront être à faire pour raison. En témoin de ce , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le 10.« jour de may , l'an de grâce 1543 , et de notre régne le 30.e. Ainsi signé sur le reply : par... | |
 | Karl von Martens - 1837 - 566 pages
...de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce mil sept... | |
 | Joseph Fr. Michaud, Jean Joseph François Poujoulat - 1838 - 656 pages
...qu'il y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit; car tel est notre plaisir, etc. « En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le dernier jour de juillet l'an de grâce 1048, de notre règne le sixième. Lows; et plus bas : La Reine... | |
 | Joseph Fr. Michaud - 1838 - 646 pages
...qu'il y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit; car tel est notre plaisir, etc. « En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, lu dernier jour de juillet l'an de grâce l(i-)8,de notre règne le sixième. Louis; et plus bus :... | |
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CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé :... 
