 | François Buloz, Charles Buloz, Ferdinand Brunetière, Francis Charmes, René Doumic, André Chaumeix - 1871 - 972 pages
...propres ternies, c'est qui a précédé le c/jDcord^i lui-c-éme. V tide : « Art. 6. — Les évéque?, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement,...changement de gouvernement, exprimé dans les termes snivans : « Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder fidélité au gouvernement... | |
 | François Guizot - 1872 - 320 pages
...termes, c'est d'ailleurs celle qui a précédé le concordat lui-même. Voici l'article : « ART. 6. — Les évêques, avant d'entrer en « fonctions, prêteront...entre les « mains du premier consul, le serment de fidé« lité qui était en usage avant le changement « de gouvernement, exprimé dans les termes... | |
 | 1872 - 744 pages
...précédent, jj 6. Les évêq avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du prei consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de j vernement, exprimé dans les termes suivants: | „Je jure et promets à Dieu, „les saints Évangiles,... | |
 | Théodore Iung - 1874 - 468 pages
...consul, et l'institution sera donnée par le SaintSiége, en conformité de l'article précédent. 6° Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...gouvernement, exprimé dans les termes suivants: «Je jure et je promets à Dieu, sur les Saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement... | |
 | Théodore Iung - 1874 - 558 pages
...consul, et l'institution sera donnée par le SaintSiège, en conformité de l'article précédent. 6° Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...gouvernement, exprimé dans les termes suivants: «Je jure et je promets à Dieu, sur les Saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement... | |
 | Emil Albert Friedberg - 1874 - 812 pages
...le même serment, que prêtent les archevêques, évêques et curés en France et en Italie, savoir: Je jure et promets à Dieu sur les saints évangiles de garder obéissance et fidélité à sa majesté. Je promets aussi de n'avoir aucune intelligence, de n'assister à aucun conseil, de... | |
 | Jean-Nicolas Jager - 1875 - 612 pages
...l'institution canonique sera donnée par le Saint-Siège, en conformité de l'article précédent. « Art. 6. Les évêques avant d'entrer en fonctions, prêteront...exprimé dans les termes suivants : « Je jure et je promets à Dieu, sur les saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité au gouvernement... | |
 | Théophile Malvezin - 1875 - 398 pages
...était analogue à celui que prêtaient les évêques catholiques, en vertu de l'art. 6 du Concordat : c Je jure et promets à Dieu, sur les saints Évangiles,...garder obéissance et fidélité au Gouvernement... » et si, dans mon diocèse ou ailleurs, j'apprends qu'il » se trame quelque chose au préjudice de... | |
 | vicomte Georges Avenel - 1878 - 484 pages
...l'institution sera donnée par le Saint-Siége en conformité de l'article précédent. VI Les archevêques et les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront...mains du premier consul le serment de fidélité. vil La formule du serment sera celle-ci : « Je promets obéissance et fidélité au gouvernement établi... | |
 | Henri Martin - 1879 - 528 pages
...conséquence de celui-ci, est important à citer : « Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront entre les mains du Premier Consul le serment de fidélité...était en usage avant le changement de gouvernement, dans les termes suivants : « Je jure, sur les saints Évangiles, de garder obéissance et fidélité... | |
| |
Les évêques, avant d'entrer en fonctions, prêteront directement, entre les mains du premier Consul, le serment de fidélité qui était en usage avant le changement de gouvernement, exprimé dans les termes... 
