 | Jacomy - 1859 - 686 pages
...français le 20 messidor an IX (10 juillet 1801) : « Le gouvernement de la République t'rnui;aise reconnaît que la religion catholique, apostolique...français. Sa Sainteté reconnaît également que cette rafme religion a retiré et attend encore en ce moment, le plusgrand bien elle plus grand éclat... | |
 | Edmond de Pressensé - 1860 - 250 pages
...gouvernement français et Sa Sainteté Pie Vil, échangée le 23 fructidor an ix (10 septembre 1801). Le gouvernement de la République reconnaît que la...français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré, et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat... | |
 | Ed Chaulin - 1860 - 250 pages
...septembre 1801), portait en son préambule que le gouvernement de la République française reconnaissait que la religion catholique, apostolique et romaine...religion de la grande majorité des citoyens français. La Charte de 1814 a déclaré cette même religion la religion de VÉtat , et c'est en effet une de... | |
 | Louis-Bernard Bonjean - 1862 - 556 pages
...entre le Gouvernement français et Sa Sainteté PIE VII. Le Gouvernement de la république française reconnaît que la religion catholique, apostolique...français. • Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat... | |
 | Joseph Chantrel - 1862 - 228 pages
...respectifs, sont convenus de ce qui suit : « Convention entre Sa Sainteté Pie Vil et le Gouvernement français. « Le gouvernement de la république reconnaît...catholique, apostolique et romaine est la religion de-la grande majorité des citoyens français. « Sa Sainteté reconnaît également que cette même... | |
 | Jean Henri Romain Prompsault - 1862 - 566 pages
...dans son préambule qu'un fait statistique par ces mots: le gouvernement de la République française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la grande majorilé des Français. Ce fait établi ne constatait que l'inégalité dans le nombre des sectateurs... | |
 | Ferdinand Walter - 1862 - 628 pages
...gouvernement franc.ais et Sa Saintete' Pie VII. Le gouvernement de la re'publique franc.aise reconnatt que la religion catholique , apostolique et romaine , est la religion de la grande majorite des citoyens franc.ais. Sa Saintete reconnait e'galement que cette meme religion a retire'... | |
 | Revue nationale et étrangère - 1863 - 626 pages
...qu'il eût consulte préalablement la cour de Rome. Voici les articles essentiels du Concordat : « Le gouvernement de la République reconnaît que la...Sainteté reconnaît également que celte même religion a retiré et attend encore en ce moment le fJus grand bien et le plus grand éclat de rétablissement... | |
 | 1863 - 620 pages
...qu'il eût consulté préalablement la cour de Rome. Voici les articles essentiels du Concordat : « Le gouvernement de la République reconnaît que la...français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en ce moment le plus grand bien et le plus grand éclat... | |
 | Edmond de Pressensé - 1804 - 492 pages
...demandées. Ainsi fut conclu ce fameux concordat dont nous reproduisons les clauses principales : « Le gouvernement de la République reconnaît que la...romaine, est la religion de la grande majorité des Français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore en... | |
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Le gouvernement de la république française reconnaît que la religion catholique, apostolique et romaine est la religion de la grande majorité des citoyens français. Sa Sainteté reconnaît également que cette même religion a retiré et attend encore... 
