 Extraits fous quelque prétexte que ce foit d'augmentation , corre&ion , change^ ment de titre ou autrement , fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits...  Rituel du diocèse de Périgueux - Page xv1763Full view - About this book
 | Pierre Jean Grosley - 1756 - 444 pages
...fous quelque prétexte que ce puifîe être , fans la permimqn exprefle & par écrit dtidit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaire, contrefaits , de troil mille livres d'amende con-, tre chacun des contrevenans , dont un... | |
 | Maupertuis - 1756 - 386 pages
...fou» quelque prétexte que ce puifle être, fans la permûTion exprefîè & par écrit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation dca exemplaires contrefaits, d< trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants , dout... | |
 | 1757 - 640 pages
...extraits» fous quelque prétexte que ce puiiTeêtre, fans la permiifionexprefleck. par écrit dudit Sr. Evêque, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de irob mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un t ¡ors ù N ous, un tiers à l'Hôtel... | |
 | François de Malherbe - 1757 - 558 pages
...fous quelque prétexte que ce puifTe être , (ans la permiffion expreffe & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exempilaires contrefaits, de trois mille livres d'amende chacun des comrevenans, dont un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Antoine-Joseph Pernety - 1758 - 580 pages
...d'augmentation , correction , changement , ou autres , fans la permiflion exprefle & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de 3000 liv. d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel- Dieu... | |
 | Vertot (abbé de) - 1758 - 526 pages
...même en feuilles féparées ou autrement , fans la permiffîon expreffe & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de dix mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers à Nous » un tiers à l'Hôtel-... | |
 | Laugier - 1758 - 508 pages
...quelque prétexte que ce puifle être , fans la permiflion expreflé & par écrit duilit Expofant , ou de -ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits, ie trois mille livres d'amende contre chacun Mes contrevenans , dont un tiers à Nous , un tiers à... | |
 | François-Alexandre Aubert de La Chesnaye-Desbois - 1758 - 640 pages
...fous quelque prétexte que ce puiflè être , fans la permilSon cxprcflc & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefins , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans t dont un tiers à Nous... | |
 | Louis de Boissy - 1758 - 280 pages
...correction, changement de titre, ou autrement, fans la permiffion expreflc & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui à peine de confifcation dej Exemplaires contrefaits, de quinie cens livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un... | |
 | 1759 - 870 pages
...correction , changemens ou autres, fans la permiflion exprefle & par écrit de nôtre-dit Coufin , ou de ceux qui auront droit de lui ; à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , & de trois, mille livres d'amende contre chacun des Contreve:i,.nr , dont un tief s à Nous , un... | |
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